Délibération 2009.07.155 : Schéma de Cohérence Territoriale : approbation du périmètre et du projet des statuts du Syndicat mixte de l’Angoumois
Délibération 2009.07.157 : Contrat de projets Etat/Région Poitou-Charentes 2007-2013 – Conventions d’application relatives aux travaux de modernisation et à la signalisation de la ligne Saintes-Angoulême
Délibération 2009.07.159 : Semaine de la Mobilité – participation à la 3ème journée du transport public : gratuité du titre de transport
Délibération 2009.07.160 : Délégation du Service Public des transports urbains : approbation du rapport annuel d’activité du délégataire – Année 2008
Délibération 2009.07.161 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la SAEMTGA – Année 2008
Délibération 2009.07.162 : ORU Basseau Grande Garenne – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du Grand Angoulême : avenant n°1
Délibération 2009.07.163 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour l’étude de restructuration des locaux associatifs dans le centre commercial
Délibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de L’Isle d’Espagnac
