Délibération 2009.10.112.B : Médiathèque d’agglomération – construction – mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : annulation de la délibération 84 du 7 mars 2003 : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10.113.B : Médiathèque d’agglomération – construction – mission de contrôle technique – annulation de la délibération n° 83 du 7 mars 2003 et appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10.114.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention tripartite de mise à disposition d’une salle de l’espace Marengo avec la ville d’Angoulême et l’association des Marionnettes d’Angoulême
Délibération 2009.10.115.B : Gare LGV – Etudes préalables à l’acquisition de terrains ferroviaires – Lots n°1 et 2 : avenants n°1
Délibération 2009.10.116.B : Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques connectés : avenant n°1