Délibération 2010.12.283 : Convention de mise à disposition partielle de la direction des systèmes d’information entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême
Délibération 2010.12.284 : Mise à disposition du service de la commande publique entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême : Avenant n° 2 à la convention
Délibération 2010.12.285 : Mise à disposition des services communication entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême : Avenant n° 2 à la convention
Délibération 2010.12.286 : Mise à disposition de la direction des ressources humaines entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême : Avenant n° 1 à la convention
Délibération 2010.12.287 : Direction des politiques communautaires : compléments d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.12.288 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2010.12.289 : Centre équestre « La Tourette » – Délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2010.12.290 : Stade d’athlétisme : constitution du comité de suivi et désignation des membres
Délibération 2010.12.292 : Médiathèque d’agglomération: transaction amiable avec la SARL MCTE (Moto – Expert)
