Délibération 2011.11.193 : création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire
Délibération 2011.11.194 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : création d’un poste de technicien
Délibération 2011.11.195 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : création d’un comité de pilotage
Délibération 2011.11.197 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : convention de projet n°CCP 16-10-001 relative à la ZAC Gare sur les communes d’Angoulême et de Gond-Pontouvre : avenant n°1
Délibération 2011.11.198 : ORU Ma Campagne – Convention de participation financière avec la commune d’Angoulême pour la résidentialisation des immeubles de l’ilot 3 – Unités Résidentielles 1 à 6 : avenant n°1
Délibération 2011.11.199 : Direction de l’aménagement du territoire : attribution d’une subvention pour l’organisation d’un forum LGV
Délibération 2011.11.200 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 28 logements locatifs publics (PLUS) – Opération rue Elie Vinet sur la commune d’Angoulême
Délibération 2011.11.201 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 10 logements locatifs publics (PLUS) – opération rue Maurice Ravel sur la commune de Soyaux
Délibération 2011.11.202 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 10 logements locatifs publics (PLUS-CD) – Opération « rue Maurice Ravel » sur la commune de Soyaux
