Délibération 2014.10.234 : Convention de mise à disposition entre le comité d’action sociale et la communauté d’agglomération
Délibération 2014.10.235 : Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées : désignation des conseillers communautaires
Délibération 2014.10.236 : Service de Location de vélos – Dépôt du nom MOBILI’CYCLE auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Délibération 2014.10.237 : Aménagement des espaces publics du secteur de la gare d’Angoulême – approbation de l’avant-projet (AVP) de l’aménagement particulier « Percée verte » sis 139 rue de Paris à Angoulême
Délibération 2014.10.238 : Conseil en Mobilité – Adoption d’une convention cadre Plans de Déplacement d’Etablissements (PDE) sur le territoire du GrandAngoulême