Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017
Délibération 2017.03.207 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du Service de la Publicité Foncière
Délibération 2017.03.208 : Bâtiment Le Corsaire : résiliation du bail commercial conclu avec La Poste – Protocole d’accord
