Délibération 2017.06.393 : Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la fonction publique territoriale
Délibération 2017.06.394 : Dispositif de résorption de l’emploi précaire : modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Délibération 2017.06.395 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : approbation des conditions de remboursement
Délibération 2017.06.396 : Protection sociale complémentaire à destination des agents communautaires : fixation du montant de la participation employeur suite à la fusion
Délibération 2017.06.397 : Convention de mise à disposition partielle du service construction patrimoine- cellule conduite d’opérations auprès de la commune de gond pontouvre
Délibération 2017.06.398 : Convention avec la commune de Dignac pour l’assistance dans la réhabilitation de l’extension d’un cabinet médical
Délibération 2017.06.399 : Cession du bâtiment Numéricâble – 335 avenue de Navarre à Angoulême – Délibération modificative
Délibération 2017.06.400 : Fonds de concours pour la mise aux normes d’équipements sportifs – commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2017.06.401 : Conventions de partenariat pour des manifestations sportives pour l’année 2017
Délibération 2017.06.402 : NAUTILIS : Attribution d’entrées gratuites : compte rendu 2016 et fixation du nombre pour 2017
