Délibération 2019.10.283 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion sociale
Délibération 2019.10.284 : Propreté des zones industrielles confrontées aux déchets des routiers stationnés
Délibération 2019.10.285 : Redevance Spéciale : mise en place de règles et de tarifs départementaux