Arrêté 2026-A-140 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Hélène Gingast pour le conseil départemental de prévention de la délinquance C.D.P.D
Arrêté 2026-A-139 : Arrêté portant délégation de fonction, délégation à Madame Sandrine Jouineau pour CALEOL
Arrêté 2026-A-138 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes Transports scolaires
Arrêté 2026-A-137 : Arrêté portant délégation de fonction, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Yannick Peronnet
Arrêté 2026-A-136 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du schéma de cohérence territoriale air énergie climat (SCOT-AEC) de GrandAngoulême
Arrêté 2026-A-135 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – VG Angoulême SAS
Arrêté 2026-A-134 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’énergie Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2026-A-133 : Arrêté portant délégation de signature Unité de gestion Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2026-A-132 : Arrêté portant désignation des représentants de GrandAngoulême au comité technique de contrôle de la société publique locale SEMEA
Arrêté 2026-A-131 : Arrêté portant désignation des représentants de GrandAngoulême au comité stratégique de pilotage de la société publique locale SEMEA
