Délibération 2006.06.193 : Crèche « Les Poussins » : paiement des participations familiales par chèque emploi service universel
Délibération 2006.06.194 : Maison de la Justice et du Droit – Convention de partenariat : avenant n°1
Délibération 2006.06.195 : Avis de la ComAGA sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de NERSAC
Délibération 2006.06.196 : Parc des expositions et des manifestations – rideaux de scène : appel d’offres ouvert
Délibération 2006.06.197 : Parc des expositions et des manifestations : Matériels audiovisuels – appel d’offres ouvert
Délibération 2006.06.198 : Parc des Expositions et des manifestations – mobilier des espaces techniques : appel d’offres ouvert
Délibération 2006.06.199 : Salle de spectacles » La NEF » – délégation du service public des musiques actuelles et amplifiées : rapport annuel du délégataire – Association DINGO : saison 2004 – 2005
Délibération 2006.06.201 : Centre équestre de La Tourette – délégation de service public avec l’association l’Etrier Charentais : rapport annuel du délégataire 2005
Délibération 2006.06.202 : NAUTILIS : PARTIE NAUTIQUE – Tarifs applicables aux centres de loisirs et aux services de médiation sportive
