Délibération 2007.02.034 : Règlement de participation financière à la lutte contre l’habitat indigne : convention Operation Programmée d’ Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain d’ Angoulême et Programme d’Intérêt Général
Délibération 2007.02.035 : Comité de gestion du fonds d’aménagement urbain régional: désignation d’un nouveau représentant
Délibération 2007.02.036 : Avis de la ComAGA sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2007.02.037 : Parc des Expositions et des Manifestations : Acquisition de rideaux de scène – appel d’offres ouvert
Délibération 2007.02.038 : Parc des Expositions et des Manifestations – Aménagement de la voirie et du parking – Lot 1 « Terrassement-voirie-assainissement-fourreaux » : avenant n°2
Délibération 2007.02.039 : Parc des Expositions et des Manifestations – Aménagement de la voirie et du parking – Lot 3 « électricité BTA et éclairage » : avenant n°3
Délibération 2007.02.040 : Parc des Expositions et des Manifestations – Aménagement de la voirie et du parking – Lot 4 « espaces vert-mobiliers-clôtures » : avenant n°1
Délibération 2007.02.041 : Parc des Expositions et des Manifestations – Signalisation directionnelle sur voies de circulation : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.02.042 : Parc des Expositions et des Manifestations – Acquisition de matériel wifi et autocom : appel d’offres ouvert
