Délibération 2009.02.012 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du Grand Angoulême : avenants n° 1 et avenant n° 2
Délibération 2009.02.013 : Conventions d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire de la ComAGA et les communes de Fléac, La Couronne, Magnac sur Touvre et Nersac
Délibération 2009.02.014 : Schéma directeur d’accessibilité des transports publics du Grand Angoulême aux personnes handicapées
Délibération 2009.02.015 : Lutte contre l’habitat indigne : réglement de participation financière aux conventions relatives à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain d’Angoulême et programme d’intérêt général : avenant n° 2
Délibération 2009.02.016 : Reconstitution de l’offre ORU : participation au Foyer SA pour la réalisation de 24 logements locatifs publics PLUS – opération « Les Sablons » sur la commune de Gond Pontouvre
Délibération 2009.02.017 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLA-I – Opération 24 Cité de l’Entrant sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.02.018 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLA-I – Opération 17 rue Georges Brassens sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.02.019 : Désignation des délégués à diverses structures internes et externes : modification de la délibération n° 116 du 29 mai 2008
Délibération 2009.02.020 : Direction des politiques solidaires – PLIE : annulation de subventions et de participations aux associations 2008
Délibération 2009.02.021 : FSE : Modification du plan de financement de la subvention globale 2008-2010
