Délibération 2009.10.178 : 279 rue de Périgueux à Angoulême : cession de terrain à la SAEML Territoires Charente
Délibération 2009.10.179 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – approbation des conventions cadres
Délibération 2009.10.180 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à La SA Le Foyer pour la réalisation de 10 logements locatifs publics – Opération « Les Prises de Giraud » sur la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2009.10.181 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente et à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 72 logements locatifs publics à Basseau Grande Garenne
Délibération 2009.10.182 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à la SA Erilia pour la réalisation de 22 logements locatifs publics – opération « Villas du Festival – Bois Renaud » sur la commune de Fléac
Délibération 2009.10.183 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à La SA Le Foyer pour la réalisation de 28 logements locatifs publics – opération « Les Prises de Giraud » sur la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2009.10.184 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation d’un logement locatif public PLAI – opération « Les Riffauds » sur la commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2009.10.185 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public – 32 rue de Québec sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.10.186 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLAI – 11 rue des Charmilles sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente
Délibération 2009.10.187 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec la commune d’Angoulême pour la résidentialisation des immeubles de l’îlot 3 – Unités résidentielles 1 à 6
