Délibération 2009.12.247 : Projet « V PLUS » : mise en place d’un service de véhicules partagés – convention pluriannuelle 2009-2010
Délibération 2009.12.248 : Schéma de cohérence territoriale – Syndicat mixte de l’Angoumois : désignation des délégués représentant le Grand Angoulême au comité syndical
Délibération 2009.12.249 : Etablissement Public foncier de Poitou-Charentes – Conventions opérationnelles : ZAC gare et site GDF Suez
Délibération 2009.12.250 : Avis du Grand Angoulême sur le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux – Révision simplifiée n°1 « Parc et DIEM »