Délibération 2010.03.054 : Mission Locale : montant de la contribution pour les adhérents et nouveaux statuts
Délibération 2010.03.056 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : attribution de subventions dans le cadre du PLIE
Délibération 2010.03.057 : Convention de valorisation de compostage des boues de la station d’épuration entre le GrandAngoulême, les agriculteurs, la Chambre d’agriculture et la Société TERRALYS
Délibération 2010.03.058 : Actions menées auprès des communes sur les thèmes du changement climatique et la maîtrise de l’énergie : approbation des conventions
Délibération 2010.03.059 : Demande de prolongation du contrat local initiatives climat (CLIC) auprès de la région Poitou-Charentes pour la réalisation d’un dossier de candidature pour un CLIC 2 (2011-2013)
Délibération 2010.03.060 : Autorisation de traiter et de distribuer l’eau au captage de la Grange à l’Abbé – Commune de SAINT YRIEIX SUR CHARENTE
Délibération 2010.03.061 : Boulevard des sept Moines de Thibehirines à L’Isle d’Espagnac : échange de parcelles avec la SCI Roche Corail
Délibération 2010.03.062 : Direction du développement économique : complément d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.03.063 : Zone industrielle n°3 à L’Isle d’Espagnac – Pôle Mécanique – Bâtiment n°7 : vente à la société MECANIQUE INDUSTRIELLE CHARENTAISE
