Délibération 2010.09. 86.B : Contrat local initiatives climat deuxième génération : demande de subventions
Délibération 2010.09. 87.B : Nettoyage des locaux et de la vitrerie du GrandAngoulême : annulation de la délibération n°46 B du 20 mai 2010 et appel d’offres ouvert
Délibération 2010.09. 88.B : Acquisition de mobilier de bureau : appel d’offres ouvert – Modification de la délibération n°47 B du 20 mai 2010
Délibération 2010.09. 89.B : Constitution d’un groupement de commande pour l’acquisition de véhicules électriques : modification de la délibération n°44 B du 6 mai 2010
Délibération 2010.09. 92.B : Studio d’Aredi à Saint-Yrieix : convention d’occupation précaire avec la société MON VOISIN PRODUCTIONS
Délibération 2010.09. 93.B : Transports urbains – Acquisition d’automates de distribution de tickets, de distribution de monnaie et de dépôt de recettes pour le réseau de transport du GrandAngoulême : annulation de la délibération n°85B du 1er juillet 2010
Délibération 2010.09. 94.B : Transport collectif en site propre : demande de subvention dans le cadre du second appel à projets « Transports urbains » du Grenelle de l’environnement
