Délibération 2010.10.205 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de commerce et d’industrie
Délibération 2010.10.206 : Régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°228 du 18 juin 2003
Délibération 2010.10.207 : Rémunération des personnes assurant des interventions ou une mission de jury dans les établissements culturels reconnus d’intérêt communautaire
Délibération 2010.10.209 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Saturnin
Délibération 2010.10.210 : Avis du GrandAngoulême sur le projet du plan local d’urbanisme de la commune de Touvre
Délibération 2010.10.211 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Nersac
Délibération 2010.10.212 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du GrandAngoulême : avenant simplifié n° 3 et avenants simplifiés n° 2
Délibération 2010.10.213 : ORU de Basseau Grande Garenne, Ma Campagne, Bel Air Grand Font et Champ de Manoeuvre – Conventions de gestion urbaine de proximité : avenants n°2
