Délibération 2010.10.214 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la réalisation des travaux de résidentialisation
Délibération 2010.10.215 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la restructuration du réseau viaire
Délibération 2010.10.216 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec La SA Le Foyer pour la réhabilitation de 26 logements du bâtiment F
Délibération 2010.10.217 : Production nouvelle : participation à la SA Erilia pour la réalisation de 22 logements locatifs publics – Opération les Villas des Festivals – Bois Renaud sur la commune de Fléac : avenant n°1 à la convention du 15 décembre 2009
Délibération 2010.10.218 : Traitement des subventions du Fonds national pour l’aménagement et le développement du territoire (FNADT) dans le cadre de l’Etablissement public foncier Poitou-Charentes
Délibération 2010.10.220 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 16 logements locatifs publics PLUS – opération Pont de Véchillot sur la commune d’Angoulême
Délibération 2010.10.221 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 12 logements locatifs publics PLUS – opération rue Louise Weiss sur la commune de Linars
Délibération 2010.10.222 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois à la SA Le Foyer, à Logélia Charente et à la commune d’Angoulême pour la réalisation de 56 logements PLUS – opération Jean Moulin sur la commune d’Angoulême : avenant n° 1 à la convention
Délibération 2010.10.223 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 33 logements locatifs publics PLUS et 21 logements locatifs publics PLAI en VEFA – opération « rue Victor Hugo » sur la commune de La Couronne
