Délibération 2010.11.129.B : Groupement de commande entre le GrandAngoulême et le SMAPE – Travaux de rénovation ou d’aménagement du patrimoine immobilier : lot n° 9 « peinture – revêtement de sol » – avenant n° 1
Délibération 2010.11.130.B : ZI n° 3 Gond Pontouvre – Société PAGES JAUNES MARKETING SERVICES : résiliation du bail commercial
Délibération 2010.11.131.B : Village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême : résiliation du bail commercial avec la société Technique Gouttière Alu
Délibération 2010.11.132.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac : nouvelle convention d’occupation précaire avec la société GDF-SUEZ
Délibération 2010.11.133.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac : nouvelle convention d’occupation précaire avec la Société INMAC WSTORE
Délibération 2010.11.134.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac : avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire avec GE16 Emploi
Délibération 2010.11.135.B : Studio d’Aredi – Rue de l’Epineuil à Saint-Yrieix sur Charente : annulation de la délibération n°118B du 22 octobre 2010 : convention d’occupation précaire avec la société « Passion Films »
Délibération 2010.11.136.B : Bâtiment n°10A du village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême : résiliation du bail commercial avec la société TH GAINES et VENTILATIONS et bail commercial avec la société SAMSIC