Délibération 2010.12.293 : Conventions dans le cadre du festival international de la bande dessinée : convention triennale et multipartite avec l’association FIBD et la société 9ème ART+ et convention annuelle financière avec la société 9ème ART+
Délibération 2010.12.295 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême – Tarifs 2010/2011: modification de la délibération n°35 du 25 mars 2010
Délibération 2010.12.296 : Aménagement du Territoire : attributions des subventions et participations aux associations pour 2011