Délibération 2011.02.011 : Village d’entreprises de l’ilôt Charité : constitution du comité de pilotage
Délibération 2011.02.013 : Nautilis – Lot 31 : relèvement d’une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICO
Délibération 2011.02.015 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême : réglement intérieur et procédures d’inscription
Délibération 2011.02.018 : Avis du GrandAngoulême sur la modification n°3 et la révision simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux
Délibération 2011.02.019 : Reconstitution de l’offre ORU – Convention relative à la réalisation de logements locatifs publics – Opération « les Grillauds, la Grosse Pierre » sur la commune de Saint-Yrieix : avenant n°2