Délibération 2011.11.203 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 18 logements PLAI en vente en l’état futur d’achêvement (VEFA) – Opération « Hameau des Rossignols » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2011.11.204 : Etablissement Public foncier de Poitou-Charentes : garantie d’emprunt pour les acquisitions dans le cadre de la ZAC Gare
Délibération 2011.11.205 : Délégation de service public de transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2010
Délibération 2011.11.206 : Délégation du service public de transports urbains confié à la SAEMTGA – rapport annuel des mandataires du GrandAngoulême – Année 2010