Délibération 2012.03.048 : Conservatoire Gabriel Faure : Demandes de remboursement et annulation de titre des droits d’inscription 2011/2012
Délibération 2012.03.049 : Conservatoire Gabriel FAURE : demandes de remboursement pour la location d’instruments 2011/2012
Délibération 2012.03.052 : Délégation de service public pour la gestion de l’espace Carat : avenant n° 4 à la convention
Délibération 2012.03.053 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites – compte rendu 2011 et fixation du nombre pour 2012
Délibération 2012.03.054 : Constitution d’un groupe de travail communautaire pour le développement du sport
Délibération 2012.03.055 : Contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d’athlétisme : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2012.03.056 : contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat Groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Charente
Délibération 2012.03.057 : Communication : fixation d’un tarif de rédacteur non titulaire de la carte de presse
