Délibération 2012.03.058 : Mobilité : Recrutement d’un chargé de mission et outil de pilotage pour le TCSP
Délibération 2012.03.059 : Développement économique – camping communautaire: tableau des effectifs : modification de la délibération n° 283 du conseil communautaire du 12 décembre 2011
Délibération 2012.03.060 : Direction de l’aménagement, de la mobilité et du développement durable : Modification du tableau des effectifs et autorisation de recrutement d’un non titulaire
Délibération 2012.03.061 : Syndicat mixte de l’Angoumois : approbation de la modification des statuts
Délibération 2012.03.062 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 24 logements locatifs publics (16 PLUS et 8 PLAI) – Opération rue du Capitaine Favre
Délibération 2012.03.063 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2012.03.064 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIE
Délibération 2012.03.067 : Prise en charge par le GrandAngoulême des dépenses et recettes d’eau potable et d’assainissement de Mornac liées à la fin de l’exercice 2011
