Délibération 2012.06.091 : Salle de spectacles « La Nef » : création de la régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire
Délibération 2012.06.092 : Salle de spectacles « la Nef » – Régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire « La Nef » : désignation des membres du conseil d’exploitation
Délibération 2012.06.093 : Salle de spectacles « La Nef » – régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire : désignation du directeur
Délibération 2012.06.094 : Salle de spectacles « La Nef » : régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire : approbation des grilles tarifaires 2012/2013
Délibération 2012.06.095 : Salle de spectacles d’intérêt communautaire « La Nef » : conditions d’emploi du personnel
Délibération 2012.06.096 : Salle de spectacles »La Nef » : création de postes et tableau des effectifs
Délibération 2012.06.097 : Salle de spectacles « La Nef » : désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles
Délibération 2012.06.098 : Modification de la délégation d’attribution du conseil au bureau communautaire
Délibération 2012.06.099 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et de participations aux associations 2012
Délibération 2012.06.100 : Fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPIC)
