Délibération 2012.07.157 : Construction d’un stade d’athlétisme : mise à disposition de l’emprise foncière
Délibération 2012.07.158 : Délégation de service public pour la gestion de l’exploitation du centre équestre de La Tourette : choix de délégataire, approbation du contrat et des tarifs 2012
Délibération 2012.07.159 : Conservatoire Gabriel Faure : tarifs 2012/2013 – modification de la délibération n°50 du 29 mars 2012
Délibération 2012.07.160 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions supplémentaires – année 2012
Délibération 2012.07.162 : Fonds de concours pour la réalisation de travaux de sécurité et d’aménagement de bureaux de l’Hôtel Saint-Simon : commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.163 : Fonds de concours pour des travaux de sécurité au théâtre : commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.164 : Médiathèque : reconnaissance de l’intérêt communautaire de la bibliothèque centrale adultes/jeunes d’Angoulême
Délibération 2012.07.165 : Médiathèque : habilitation au Président pour négocier et signer le Procès Verbal des biens mis à disposition
Délibération 2012.07.166 : Conservatoire Gabriel FAURE : « orchestre à l’école » – modalités de prise en charge de l’acquisition des instruments et coûts de location
