Délibération 2012.07.177 : Passerelle du pôle d’échange multimodal : constitution du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2012.07.178 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d’un terrain bâti situé 2 rue Antoine de Saint-Exupéry sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.179 : Autopartage de véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012
Délibération 2012.07.180 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d’autopartage : tarifs 2012
Délibération 2012.07.181 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 24 logements locatifs publics – Annulation de la délibération n°16 du 5 février 2009 : opération « Les Sablons » sur la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2012.07.182 : Reconstitution de l’offre ORU – Participation à Logélia Charente et à la SA Le Foyer pour la réalisation de 65 logements locatifs publics – Opérations « Rue Jean Bouillaud » sur la commune de L’Isle d’Espagnac et « Etang des Moines » sur la commune de La Couronne : avenants n°1
Délibération 2012.07.183 : ZAC Gare : modification du dossier de création – Délibération n°246 du 10 décembre 2009
Délibération 2012.07.184 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°4 du Plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Michel
Délibération 2012.07.185 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyaux
Délibération 2012.07.186 : Mise en place d’un dispositif d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover sur le GrandAngoulême
