Délibération 2012.10.227 : Convention de mise à disposition d’un enseignant du conservatoire auprès du centre d’enseignement supérieur de musique et de danse de Poitiers
Délibération 2012.10.229 : Convention de mise à disposition de service entre Angoulême et le GrandAngoulême : Avenants portant sur la modification de l’annexe 1 des directions des politiques communautaires, des ressources humaines, de la communication et des systèmes d’information
Délibération 2012.10.230 : Direction des ressources humaines : complément d’attribution d’une subvention au comité d’action sociale pour l’année 2012
Délibération 2012.10.231 : Transfert de l’actif, du passif et des résultats des budgets annexes eau potable, assainissement collectif et non collectif de la commune de Mornac suite à l’intégration au GrandAngouleme
Délibération 2012.10.233 : Modifications de l’attribution de compensation pour Angoulême suite au transfert de la bibliothèque centrale adultes/jeunes et montant de l’attribution définitive pour Mornac
Délibération 2012.10.234 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Vilogia Horizon Le Foyer pour la réalisation de 28 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « Rue Elie Vinet » sur la commune d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2012.10.235 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI en vente en l’état futur d’achêvement (VEFA) – Opération « Hameau des Rossignols » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.10.236 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 20 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « Champ de Manoeuvre » sur la commune de Soyaux : avenant n°2
