Délibération 2012.10.237 : Production nouvelle : participation à la commune de Fléac et à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 4 logements locatifs publics en acquisition – amélioration – Opération « Le Bourg » sur la commune de Fléac
Délibération 2012.10.238 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Angoulême
Délibération 2012.10.239 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Touvre
Délibération 2012.10.240 : Programme Local de l’Habitat 2014-2020 : engagement de la procédure d’élaboration
Délibération 2012.10.241 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2011
Délibération 2012.10.242 : Délégation de Service Public des transports urbains confié à la SAEMTGA – rapport annuel des mandataires du GrandAngoulême – Année 2011
Délibération 2012.10.243 : Transports urbains : conventions d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le GrandAngoulême et les communes autorités organisatrices de second rang
Délibération 2012.10.244 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux autorités organisatrices de second rang pour l’année 2012
Délibération 2012.10.245 : Autopartage : Sécurisation du lancement des services d’autopartage et rechargement – Dépôt des marques du GrandAngoulême liées à la mobilité (« mobili’volt » et « mobili’carte »)
Délibération 2012.10.246 : Autopartage véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012
