Délibération 2012.10.227 : Convention de mise à disposition d’un enseignant du conservatoire auprès du centre d’enseignement supérieur de musique et de danse de Poitiers
Délibération 2012.10.229 : Convention de mise à disposition de service entre Angoulême et le GrandAngoulême : Avenants portant sur la modification de l’annexe 1 des directions des politiques communautaires, des ressources humaines, de la communication et des systèmes d’information
Délibération 2012.10.230 : Direction des ressources humaines : complément d’attribution d’une subvention au comité d’action sociale pour l’année 2012
Délibération 2012.10.231 : Transfert de l’actif, du passif et des résultats des budgets annexes eau potable, assainissement collectif et non collectif de la commune de Mornac suite à l’intégration au GrandAngouleme