Délibération 2013.10.232 : Espace Carat – résiliation de la délégation de service public exercée par la SEMAPEX
Délibération 2013.10.233 : Espace Carat – changement du mode de gestion du parc des expositions et des manifestations
Délibération 2013.10.235 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (3 PLUS et 1 PLAI) – Opération « Bois Renaud » sur la commune de Fléac
Délibération 2013.10.236 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PLUS et 1 PLAI) en Vente en l »Etat Futur d’Achèvement (VEFA) – Opération « Clos de la Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2013.10.237 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics PLAI – Opération « Les Sèverins » sur la commune de La Couronne
Délibération 2013.10.238 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics (5 PLUS et 2 PLAI) en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) – Opération « Les Cardinaux » sur la commune de Nersac
Délibération 2013.10.239 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PLUS et 1 PLAI) – Opération « Rue de Basseau » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.10.240 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 21 logements locatifs publics de type PLAI – Opération « Résidence IZIDOM au CESI (Centre d’Etudes Supérieures Industrielles) sur la commune de La Couronne
Délibération 2013.10.241 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs publics (11 PLUS et 4 PLAI) – Opération « Le Pallain » sur la commune de Puymoyen
