Délibération 2014.06.199 : MOBILI’CYCLE : tarifs au 1er juillet 2014 et conditions générales d’accès au service
Délibération 2014.06.200 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative au projet TCSP BHNS Mobilix passée avec la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement : avenant n°1
Délibération 2014.06.201 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative au projet d’aménagement du Pôle d’Échanges Multimodal de la gare d’Angoulême passée avec la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement : avenant n°1
Délibération 2014.06.202 : Convention relative au financement des études et des travaux de la modernisation de la signalisation entre Angoulême et Saintes (ligne de Saint Michel à Beillant)
Délibération 2014.06.204 : ORU Basseau Grande Garenne : convention avec Logélia Charente pour la construction d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur
Délibération 2014.06.205 : OPH de L’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics – Opération « FJT Isabelle Taillefer » – Extension sur la commune d’Angoulême
Délibération 2014.06.206 : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 3 logements locatifs publics – Opération « Le Clos de La Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre « Habitat » relative à la mise en oeuvre du PLH 2014-2020
Délibération 2014.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « Nersac – Grand Rue » entre la commune de Nersac, l’EPF Poitou-Charentes et le GrandAngoulême
