Délibération 2014.12.296 : ORU Basseau Grande Garenne ; convention de participation financière du GrandAngoulême pour la réalisation d’un relevé de géomètre sous maîtrise d’ouvrage de la ville d’Angoulême : avenant n°3
Délibération 2014.12.299 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : validation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
Délibération 2014.12.300 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : élection des membres du jury de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2014.12.301 : Construction d’un ouvrage hydraulique de décharge de crues de l’Anguienne – Route de Bordeaux à Angoulême – Lancement de l’opération
Délibération 2014.12.302 : Tarifs 2015 : Annualisation de la Redevance d’Assainissement Non Collectif pour le contrôle de bon fonctionnement
Délibération 2014.12.304 : Tarifs 2015 – Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)
Délibération 2014.12.305 : Tarifs 2015 – Participation aux travaux de raccordement pour la création d’un second branchement
