Délibération 2015.06.239 : Stade d’athlétisme : modification du règlement général des critères d’attribution des créneaux horaires réservés pour l’utilisation du stade
Délibération 2015.06.240 : Nautilis : modification du règlement général des modalités d’utilisation des installations
Délibération 2015.06.241 : Stade d’athlétisme : demandes de travaux supplémentaires au partenaire ATHLE STADIUM PARTENARIAT après mise à disposition de l’équipement : avenant à la convention de partenariat public privé
Délibération 2015.06.242 : Nautilis : mise en place de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins au 1er juillet 2015
Délibération 2015.06.243 : SIAEP de Chazelles – Pranzac – Bunzac : avenant à la convention de vente d’eau en gros
Délibération 2015.06.244 : Réservoir des Gallants à La Couronne : avenant de transfert de gestion entre SFR et INFRACOS
Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau d’eaux usées de la commune de Roullet Saint Estèphe
Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d’Asnières sur Nouère, raccordés sur le réseau d’eaux usées du GrandAngoulême
Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d’économie mixte pour l’eau et l’environnement d’Angoulême (SEMEA)
