Délibération 2015.12.361 : Création d’une Instance Locale de Dialogue Social Territorial : adoption des orientations et piste d’actions
Délibération 2015.12.362 : Avis de GrandAngoulême sur le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale
Délibération 2015.12.363 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°2 à la convention cadre portant sur la maîtrise foncière liée au schéma de cohérence et de programmation urbaine entre la ville d’Angoulême, GrandAngoulême et l’EPF de Poitou-Charentes
Délibération 2015.12.364 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : ‘avenant n°4 à la convention projet « Quartier Gare 2017 » d’Angoulême
Délibération 2015.12.365 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°1 à la convention de stratégie foncière pour le développement économique et le traitement des friches
Délibération 2015.12.366 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : modification de la convention projet « Pétureau » de Soyaux liant la commune de Soyaux, GrandAngoulême et l’EPF de Poitou-Charentes
Délibération 2015.12.367 : Participations et subventions 2016 : versement avant le vote du budget primitif (AAHPIA)
Délibération 2015.12.368 : Transport en commun en site propre (TCSP) : propositions d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2015.12.369 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (1 PLU et 3 PLAI) – Opération « Les Pierrières – Résidence La Croix du Chat » sur la commune de Saint-Saturnin
Délibération 2015.12.370 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation d’un logement locatif public (1 PLAI) – Opération « 3 rue Emilie Ajar » sur la commune d’Angoulême
