Délibération 2016.03.117 : Direction Aménagement, Mobilité et Développement Durable : attribution des subventions et participations aux associations pour 2016
Délibération 2016.03.118 : Accessibilité du réseau de bus : rapports annuels 2014 et 2015, volet transport de la commission accessibilité de GrandAngoulême
Délibération 2016.03.119 : Agenda d’Accessibilité Programmée de transport : approbation des points d’arrêts prioritaires
Délibération 2016.03.120 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d’Angoulême : travaux d’effacement des réseaux de distribution d’électricité
Délibération 2016.03.121 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d’Angoulême : travaux d’effacement des réseaux de télécommunication numérique
Délibération 2016.03.122 : Service de Transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : création de la commission d’accès au service
Délibération 2016.03.123 : Service de transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : approbation du réglement d’exploitation
Délibération 2016.03.124 : Délégation de service public (DSP) des transports publics urbains : avenant n°7
Délibération 2016.03.126 : Aménagement du secteur de la Gare d’Angoulême : avant-projet (AVP) des espaces publics
