Délibération 2016.03.127 : Contractualisation avec la SPLA GAMA – Aménagement du secteur de la gare d’Angoulême : contrat de maîtrise d’oeuvre et de conduite d’opération pour l’aménagement des espaces publics : avenant n°1
Délibération 2016.03.128 : Education à l’environnement : attribution d’une subvention à l’association CHARENTE NATURE dans le cadre de l’appel à projet pour l’éducation au développement durable – année 2016
Délibération 2016.03.129 : Education à l’environnement : convention de partenariat concernant les visites de l’UIOM et de la Déchèterie de La Couronne GrandAngoulême/Novergie/Charente Nature – Année 2016
Délibération 2016.03.130 : Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Angoulême : approbation de la modification n°1
Délibération 2016.03.131 : OPH de L’Angoumois – Garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics : opération VEFA « Le Clos de la Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2016.03.132 : OPH de L’Angoumois – Garantie d’emprunt pour la construction de 30 logements locatifs publics (20 PLUS – 10 PLAI) : opération « 27 rue de Saintes » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2016.03.133 : OPH de L’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la construction de 14 logements locatifs publics (9 PLUS-5 PLAI) – Opération « Rue du Lézard Vert » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2016.03.134 : Politique de peuplement et d’attribution : approbation des projets de plans détaillés du Plan Départemental de Gestion de la Demande et d’Information des demandeurs et de la convention d’équilibre territorial
Délibération 2016.03.135 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : modification de la délibération n°374 du 15 décembre 2015 portant régularisation des dossiers de l’opération de 10 logements » Le Clos Camille » à Soyaux
Délibération 2016.03.136 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : abrogation de la délibération n°85 du 20 février 2014 et modification de la délibération n°124 du 7 juin 2012
