Délibération 2016.06.166 : Avis du conseil communautaire sur le projet de périmètre de fusion de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et des communautés de communes de Braconne et Charente, de Charente Boëme Charraud et de la Vallée de l’Echelle
Délibération 2016.06.167 : Répartition des sièges au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération issue de la fusion de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et des communautés de communes de Braconne et Charente, de Charente Boëme Charraud, de la Vallée de l’Echelle
Délibération 2016.06.168 : Détermination du nom et du siège de la communauté d’agglomération issue de la fusion de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et des communautés de communes de Braconne et Charente, de Charente Boëme Charraud, de la Vallée de l’Echelle
Délibération 2016.06.169 : Schéma de mutualisation de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême : approbation
Délibération 2016.06.170 : Zone de Girac – Cession de terrain à Castorama – Stationnement du personnel : modification de la délibération n°158 du 12 mai 2016
Délibération 2016.06.171 : Parc d’activités Euratlantic (tranche 2) – Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente : résolution de la cession de terrain à la SCI du SAUMUROIS
Délibération 2016.06.172 : ZI des Agriers à Angoulême : cession d’une parcelle complémentaire indivise à la Société LUXOR LIGHTING et à la société ATS – Angoulême traitement de surface
Délibération 2016.06.173 : Société ALLIANCE HEALTHCARE à Angoulême : signature d’un acte notarié pour la pose d’une clôture commune
Délibération 2016.06.174 : Convention de partenariat entre l’université de Poitiers, le département de la Charente, la ville d’Angoulême et GrandAngoulême : création d’une première année commune aux études de santés (PACES)
