Délibération 2016.09. 91.B : Médiathèque d’agglomération – Travaux de construction – Lots n°7 et 11 : exonération des pénalités de retard dues par l’entreprise EGTB Sutre
Délibération 2016.09. 92.B : Accord-cadre relatif aux services liés aux opérations de travaux de bâtiments et d’infrastructures – Lot n°1 « Etudes géotechniques et sondages de structures » : avenant n°1 – cession du contrat à l’entreprise GEOTECHNIQUE OUEST
Délibération 2016.09. 93.B : Conception réalisation pour la construction d’une passerelle piétonne couverte pour le franchissement du faisceau ferroviaire à Angoulême : avenant n°2
Délibération 2016.09. 94.B : Fourniture et maintenance de systèmes d’impression : constitution d’un groupement de commandes
Délibération 2016.09. 95.B : Remise gracieuse – Régie de recettes et d’avances du camping de Saint-Yrieix
Délibération 2016.09. 96.B : Parc d’activités du Grand Girac – Commune de Saint-Michel : résiliation des baux commerciaux avec la société EZ-WHEEL
Délibération 2016.09. 97.B : ZI de Nersac – Commune de Nersac : signature du bail commercial avec la société PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Délibération 2016.09. 98.B : Mise en place d’une application de gestion des droits des sols et de consultation des documents d’urbanisme : demande de subventions (FEDER/ITI)
Délibération 2016.09. 99.B : Projet IMAGILAND – Réalisation d’études d’expertise du projet : demande de subvention
Délibération 2016.09.100.B : Espace Carat – Licence débit de boissons : désignation du nouveau titulaire de la licence III
