Délibération 2016.10.274 : Attribution d’un fonds de concours communautaire pour la réalisation ou le développement d’équipements culturels communaux – Soyaux
Délibération 2016.10.275 : FIBD 2016 – Complément de subvention -Participation à l’organisation de la soirée d’ouverture – Avenant N°2
Délibération 2016.10.276 : L’ ALPHA : location de l’auditorium et mise à disposition de l’espace extérieur – approbation de conventions types et des tarifs
Délibération 2016.10.277 : L’ALPHA : Résiliation de la convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte de l’Alpha Médiathèque et exonération de redevance
Délibération 2016.10.278 : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte de la médiathèque L’ALPHA
Délibération 2016.10.280 : Centre équestre de « La Tourette » – Délégation du service public confié à l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2015
Délibération 2016.10.281 : Station-service communautaire : convention d’utilisation des points de distribution existants par la Ville d’Angoulême
Délibération 2016.10.282 : Boulevard des 7 moines de Tibhirine sur la commune de L’Isle d’Espagnac : travaux de revêtement, modification des voies et création d’une bande cyclable
Délibération 2016.10.283 : Station-service communautaire : fonds de concours de la Ville d’Angoulême pour la création d’un point de distribution en super-carburant
