Délibération 2016.12.342 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA)
Délibération 2016.12.343 : Médiathèque d’agglomération L’Alpha : cession à titre gratuit de 2 parcelles à la ville d’Angoulême
Délibération 2016.12.344 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse
Délibération 2016.12.345 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 4 à la convention de délégation de service public
Délibération 2016.12.347 : Retrait de Calitom des communautés de communes Charente Boême Charraud, Vallée de l’Echelle et Braconne-et-Charente à la suite de leur fusion avec la communauté d’agglomération de GrandAngoulême au 1er janvier 2017
Délibération 2016.12.348 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne
Délibération 2016.12.349 : Tarifs 2017 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de déchets verts de Frégeneuil
