Délibération 2016.12.342 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA)
Délibération 2016.12.343 : Médiathèque d’agglomération L’Alpha : cession à titre gratuit de 2 parcelles à la ville d’Angoulême
Délibération 2016.12.344 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse
Délibération 2016.12.345 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 4 à la convention de délégation de service public