Délibération 2017.02.079 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération 2017.02.080 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durable
Délibération 2017.02.082 : Mise à disposition des parkings de la STGA et de l’Espace Carat pour l’installation de centrales photovoltaïques sur ombrières : validation du choix des tiers investisseurs et de la convention d’occupation temporaire
Délibération 2017.02.085 : Contrats de délégation du service d’assainissement collectif – Avenants de transfert à GrandAngoulême
Délibération 2017.02.086 : Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA) : cession d’une action pour l’entrée du nouvel actionnaire SIVU EHPAD La Couronne-Nersac-Roullet Saint-Estèphe
