Délibération 2017.02.108 : BHNS – Validation du projet de maîtrise d’oeuvre de deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2017.02.109 : Accord-cadre préalable à l’adhésion de GrandAngoulême à Calitom pour la mise en oeuvre de la compétence « traitement » des déchets ménagers et adhésion
Délibération 2017.02.110 : Optimisation des activités du service déchets ménagers : désignation au comité de pilotage
Délibération 2017.02.111 : Programme LEADER : convention de partenariat entre GrandAngoulême et La Rochefoucauld – Porte du Périgord et désignation des conseillers communautaires au GAL
Délibération 2017.02.113 : Stratégie foncière – EPF – Consultation des collectivités et EPCI sur le projet de décret modifiant le décret portant création de l’EPF Poitou-Charentes
Délibération 2017.02.114 : Stratégie foncière – Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune d’Angoulême : modification n°1
Délibération 2017.02.115 : Stratégie foncière – Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain : modification de la délibération n°399 du 15 décembre 2016
Délibération 2017.02.116 : Acquisition du bien appartenant à Monsieur Philippe MOLAS sis 336 route de Bordeaux à Angoulême
Délibération 2017.02.117 : Réalisation de haltes de nuit sur les communes de Puymoyen, Saint-Michel et Soyaux : modification de la délibération n°301 du 6 octobre 2016
