Délibération 2017.06.311 : ZAC Les Montagnes Ouest – principe de cession des lots 3.1 et 3.2 de GrandAngoulême à la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) Territoires Charente
Délibération 2017.06.313 : Convention opérationnelle « Schéma de Cohérence et de programmation urbaine’ entre la ville d’Angoulême, le GrandAngoulême et l’EPF de Nouvelle Aquitaine – avenant n° 3
Délibération 2017.06.314 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique projet « Nersac – Grand Rue » : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.315 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique « convention quartier du Pontouvre » sur la commune de Gond-Pontouvre : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.316 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Déclaration d’Utilité Publique – convention « Centre Ville – L’Isle d’Espagnac’ : approbation du projet et soutien à la démarche
Délibération 2017.06.317 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au sein du conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine
Délibération 2017.06.318 : Réalisation de Haltes de Nuit pour les sans-abri sur les communes de GrandAngoulême : prorogation de l’appel à projets et participation financière au projet
Délibération 2017.06.319 : Reconstitution de l’offre ORU : Participaton financière à LOGELIA CHARENTE pour la réalisation de 7 logements de type PLUS et 3 logements de type PLAI – opération « Emprise Lauriers » sur la commune d’Angoulême : avenant n° 1
Délibération 2017.06.320 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à LOGELIA CHARENTE pour la réalisation de 14 logements de type PLUS et 6 logements de type PLAI – opération « Emprise Noisetiers » sur la commune d’Angoulême – avenant n° 1
