Délibération 2017.06.374 : Contrat de cohésion avec le Département de la Charente – programmation 2017
Délibération 2017.06.375 : Contrat de développement 2016-2018 avec le Département : proposition d’opérations
Délibération 2017.06.376 : Prise en charge des frais de déménagement : locataire 47 , rue du Gond -16000 Angouleme
Délibération 2017.06.377 : Répartition du fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) 2017
Délibération 2017.06.378 : Territoire à énergie positive (TEPOS) : adhésion au CLER – Réseau pour la transition énergétique
Délibération 2017.06.379 : Attribution d’une subvention au GIP CHARENTE SOLIDARITES dans le cadre de l’opération « Ambassadeurs de l’efficacité énergétique »
Délibération 2017.06.380 : Territoire à Énergie Positive (TEPos) : accompagnement des entreprises à la mise en place d’Eco-Défis – convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et d’Artisanat de la Charente
Délibération 2017.06.381 : Territoire à énergie positive (TEPOS) : convention de partenariat non financière pour la création du dispositif « Réussir ma rénov »
