Délibération 2017.10.530 : Garantie d’emprunt de GrandAngoulême sur une concession d’aménagement de GAMA pour le compte de Saint-Saturnin
Délibération 2017.10.533 : Rapport annuel du délégataire AGUR – Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de la commune de Mouthiers sur Boëme
Délibération 2017.10.534 : Rapport annuel du délégataire AGUR – Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de la commune de Roullet Saint Estèphe
Délibération 2017.10.535 : Rapport annuel du délégataire SAUR – Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex communauté de communes Vallée de l’Echelle
Délibération 2017.10.536 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA – Année 2016 : contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex communauté de communes Braconne Charente
Délibération 2017.10.537 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif eaux usées des ex communautés de GrandAngoulême – Braconne et Charente – Vallée de l’Echelle et des communes de Mouthiers sur Boëme, Roullet Saint Estèphe, Voeuil et Giget et Claix – Année 2016
Délibération 2017.10.538 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif des ex communautés de GrandAngoulême – Braconne et Charente – Vallée de l’Echelle et Charente Boëme Charraud – Année 2016
Délibération 2017.10.539 : Territoire à Énergie Positive (TEPos) : Convention de partenariat technique et financière entre GrandAngoulême et les communautés de communes La Rochefoucauld Porte du Périgord et Lavalette Tude Dronne
