Délibération 2018.03.040 : Déconsignation de l’indemnité due pour la succession de Monsieur André GESSON
Délibération 2018.03.041 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) Sud Charente: retrait de la délibération n°621 du 14 décembre 2017 et nouvelle élection
Délibération 2018.03.042 : Modification des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du Né
Délibération 2018.03.043 : Approbation des statuts modifiés du SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l’Angoumois)
Délibération 2018.03.044 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l’Angoumois)
Délibération 2018.03.045 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Avenant n°1 – Nomotech
Délibération 2018.03.046 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Avenant n°2 – Towercast
Délibération 2018.03.047 : Délégation de service public Eau Potable – Communes de Sireuil et Trois Palis – Protocole de fin de contrat
Délibération 2018.03.048 : Délégation de service public Eau Potable – SIAEP de la Boëme – Avenant n°2 de transfert du contrat
Délibération 2018.03.049 : Autorisation d’occupation temporaire constitutive de droits réels pour la mise a disposition d’une partie du parking de la stga pour l’installation d’une centrale photovoltaïque sur ombrieres
