Délibération 2018.03.112 : Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental sur l’ensemble des communes concernées par le projet BHNS
Délibération 2018.03.113 : Approbation de la participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour assurer le secrétariat de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du BHNS
Délibération 2018.03.114 : Festival Mars en Braconne : attribution de subventions aux partenaires associatifs
Délibération 2018.03.116 : LA NEF – convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le GrandAngoulême
Délibération 2018.03.118 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs pour la location des salles année 2017-2018
Délibération 2018.03.119 : Ecole d’art de GrandAngoulême et Pôle artistique l’épiphyte : tarifs 2018/2019
Délibération 2018.03.121 : Droit de préemption urbain – délégation du DPU sur le territoire de la commune de BALZAC
