Délibération 2018.12.490 : Transports scolaires : convention entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de transport de second rang fixant les modalités d’organisation et de financement des services de transport scolaires qui leurs sont confiés pour l’année scolaire 2018-2019 et pour les 2 années scolaires suivantes
Délibération 2018.12.491 : Fonds de concours schéma cyclable : aménagement de la Route du Jonco par la commune de La Couronne
Délibération 2018.12.492 : NPNRU – Charte de reconstitution de l’offre des logements démolis dans le cadre des ORU de Bel-Air Grand Font et Etang des Moines : approbation
Délibération 2018.12.495 : Souscription à l’option Accompagnement à la mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) auprès de l’ATD16
Délibération 2018.12.496 : Diffusion des données ouvertes (OpenData) : Signature d’une convention de partenariat avec le conseil départemental de la Charente
Délibération 2018.12.497 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale : année 2018
Délibération 2018.12.498 : Modalités d’indemnisation du personnel pour l’utilisation du véhicule personnel sur le territoire communautaire : dérogation prévue par le décret n°2007-23 du 5 janvier 2007
Délibération 2018.12.499 : Convention de fourniture d’eau entre GrandAngoulême et le SIAEP Nord Ouest Charente – Secteur Champniers
